04. Charte et règlement

Objectifs

Ce chapitre vise l’apprentissage des éléments suivants :

Définir ce qu’est un règlement et comprendre son rôle dans une organisation.
Définir ce qu’est une charte et expliquer sa différence avec un règlement.
Identifier et expliquer les valeurs qui guident un comportement éthique au travail.

Qu’est-ce qu’un règlement ?

Un règlement est un ensemble de règles obligatoires fixées par une entreprise, une école ou une institution. Il définit ce qui est autorisé ou interdit, les comportements attendus, et les conséquences en cas de non-respect.

Exemples :

Règlement d’école (comportement, utilisation du matériel, respect du personnel).
Règlement interne d’entreprise (horaires, sécurité, confidentialité, utilisation d’Internet).

Le règlement vise à garantir la sécurité, la cohérence et le bon fonctionnement de la communauté. Il repose sur la loi et sur le contrat de travail.

Qu’est-ce qu’une charte ?

Une charte est un texte d’engagement volontaire. Elle ne décrit pas ce qu’on doit faire, mais plutôt comment on veut agir ensemble selon des valeurs communes.

Exemples de chartes :

Charte informatique (usage du matériel et d’Internet de manière responsable).
Charte de l’intelligence artificielle (transparence, non-discrimination, respect de la vie privée).
Charte éthique (valeurs, intégrité, respect, développement durable).

Différence entre un règlement et une charte

Règlement	Charte
Obligatoire	Volontaire
Fixe des interdictions et sanctions	Énonce des valeurs et comportements attendus
Cadre légal ou institutionnel	Démarche éthique et collective
Ex. : Règlement de l’école	Ex. : Charte de qualité

Les valeurs mise en avant dans une charte en tant que professionnel

Valeur	Signification dans le contexte professionnel
Responsabilité	J’assume les conséquences de mes actes et de mes choix techniques.
Respect	Je respecte mes collègues, les utilisateurs et leurs données.
Intégrité	Je suis honnête dans mon travail et dans la communication.
Transparence	Je partage l’information de manière claire et loyale.
Confiance	Je protège les données et la réputation de l’entreprise.
Justice / Équité	Je traite tous les utilisateurs de manière égale.
Durabilité	Je pense aux impacts à long terme de mes choix techniques.

Exercices

1 : Charte du CPNV

Lire la charte du CPNV et relever les valeurs mises en avant. Lien sur la charte

2 : Charte informatique

Lire la charte informatique du CPNV et relever les valeurs mises en avant. Lien sur la charte informatique

3 : Charte / valeurs de votre entreprise

Dans quelques semaines, vous serez en stage. Pouvez-vous trouver et lire la charte ou les valeurs de votre future entreprise ?

4 : Créer une charte

Par groupe, créer une charte de valeurs pour l’entreprise SX-Technologie